928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la place Bacchus à la rue de la Basilique.

Cote/Cotes extrêmes

928W4

Date

1983-2006

Présentation du contenu

Place Bacchus (2001-2003) ; rue Bac-Ninh (1990) ; rue Henri Baigue (1991-2006) ; chemin du Barlot (1988-1998) ; rue Baron (1991) ; chemin de la Barre aux chevaux (1989-2000) ; rue de la Basilique (1983-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006