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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre de la commune de Besançon : état de sections des propriétés foncières bâties et non bâties (sections E à K)

Cote/Cotes extrêmes

1G403

Date

1834

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Croquis d'une parcelle ........................ 1-3
  • Plan de deux nouvelles parcelles ........................ 1-5
  • Section E ........................ 1
  • Section F ........................ 43
  • Section G ........................ 87
  • Section H ........................ 97
  • Section I ........................ 117
  • Section K ........................ 151
  • Récapitulation des Contenances ........................ 182

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

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