3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O36-3O39

Date

1791-1890

Moulin à vent, historique (s.d.) ; construction : délibérations du conseil municipal, délibération de l'assemblée générale des actionnaires, reconnaissance, registre comptable, plan, correspondance (1804-1807) ; cession à la Ville : délibérations du conseil municipal, délibérations de l'assemblée générale des actionnaires (1807-1808, 1810) ; demande d'indemnité pour fériation par le meunier : délibération du conseil municipal, correspondance (1810) ; demande de remboursement des sommes engagées par les actionnaires : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal, rapports, reconnaissance, pétition, attestation, notes, correspondance (1811-1823) ; accord entre la Ville et les actionnaires : actes notariés, reconnaissance, correspondance (1824) ; élargissement du chemin : plan, correspondance (1850).

Cote/Cotes extrêmes

3O37

Date

1804-1850