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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Police des foires, halles et marchés.
Police des marchés, sacs d'avoine impropres à la consommation à la halle aux blés : correspondance (1871-1872) ; irrégularités constatées : correspondance (1872) ; transport des animaux : correspondance (1881) ; analyse des viandes provenant des Etats-Unis : liste, correspondance (1881) ; suppression de l'étiquetage sur la viande : affiche (1882) ; heures d'ouverture du marché au bétail : arrêté municipal (1882) ; circulation des animaux : correspondance (1898) ; autopsie d'une vache atteinte de tuberculose : rapport, correspondance (1900) ; projet de limiter le marché du dimanche matin aux seules denrées alimentaires : rapports, correspondance (1906) ; saisie de viande provenant d'un animal atteint de tuberculose : procès-verbal d'estimation, correspondance (1914) ; saisie de viande impropre à la consommation et autres infractions : rapport, correspondance (1936) ; prospectus pour la vente à la criée à la Halle de Besançon (avec mention de la manière dont cuisiner les différents poissons et fruits de mer) (s.d.).