4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M34-4M37

Date

1834-1936

Groupe scolaire de la cité Jean Jaurès, instance contre l'architecte : délibérations du conseil municipal, correspondance (1927-1931) ; construction : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, situation des crédits, devis, plans, affiche, notes, correspondance (1928-1936) ; projet de transformation d'une maison commerciale en école enfantine : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception provisoire, devis, plan, correspondance (1929-1930) ; subventions perçues : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réunion, soumissions, devis, rapport, mémoires, tableaux financiers, affiche, correspondance (1929-1933) ; financement des travaux : délibérations du conseil municipal, décomptes, mandats de paiement, correspondance (1929-1935) ; pétition des pères de famille contre la lenteur des travaux de construction : délibération du conseil municipal, pétition, correspondance (1930-1931) ; travaux complémentaires : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, plans, correspondance (1930-1932) ; installation du chauffage central : délibérations du conseil municipal, soumissions, devis, plans, correspondance (1931-1932).

Cote/Cotes extrêmes

4M36

Date

1927-1936