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Série M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2004
Dernier ajout le 15/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Quartier de Saint-Ferjeux.
Groupe scolaire de la cité Jean Jaurès, instance contre l'architecte : délibérations du conseil municipal, correspondance (1927-1931) ; construction : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, situation des crédits, devis, plans, affiche, notes, correspondance (1928-1936) ; projet de transformation d'une maison commerciale en école enfantine : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception provisoire, devis, plan, correspondance (1929-1930) ; subventions perçues : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réunion, soumissions, devis, rapport, mémoires, tableaux financiers, affiche, correspondance (1929-1933) ; financement des travaux : délibérations du conseil municipal, décomptes, mandats de paiement, correspondance (1929-1935) ; pétition des pères de famille contre la lenteur des travaux de construction : délibération du conseil municipal, pétition, correspondance (1930-1931) ; travaux complémentaires : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, plans, correspondance (1930-1932) ; installation du chauffage central : délibérations du conseil municipal, soumissions, devis, plans, correspondance (1931-1932).