Ms 1 à 507
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Présentation du contenu
Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
Bibliothèque des avocats de Besançon
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Commence (fol. 2) : « Aage. Maires, eschevins et proudhommes des villes et villages doibvent, tous les ans, avant l'expiration de leurs charges, prendre extrait des registres de ceulx qui ont esté baptisés... » — Finit (fol. 369 vo-371) : « ...Vuidange. ...Lieutenantz et juges doyvent incontinent que les procès sont vuidés, les rendre aux scribes pour en expedier les sentences. Ord. 25. — Laus Deo. 1617. »
Détail folios :
Fol. 372 Traité (d'une autre écriture) sur les successions selon le droit romain : « Institutio. Praetermissis traditis in Inst. imp., tit. de hered. inst. in dubio ubi quis est institutus simpliciter... »
Ce volume, après avoir appartenu au notaire Jean Belin, à l'avocat Étienne Mareschal et au président Simon, était entré dans la bibliothèque des avocats de Besançon.
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure de l'époque, en carton, couvert de parchemin, avec fleurons frappés en noir
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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