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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autorisations d'occupation du domaine public.
Dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapports, plans, correspondance.
Saint-Ferjeux (1810-1838). Quai de Strasbourg, pose d'enseigne (1879). Chemin de Bregille, construction d'un aqueduc (1879-1900). Chemin du Point du Jour, autorisation de rejeter les eaux pluviales sur un terrain communal (1880, 1890, 1911). Rue de l'École (1880-1950). Chemin vicinal n°5, prise d'eau (1883-1934). Chemin de Canot, canalisation (1883-1943). Petit Chaudanne, location d'un terrain communal (1885-1886). Rue Kocher, mur de soutènement (1886-1934). Ruelle de Port Mayeur, installation d'une conduite d'eau (1888, 1898). Promenade Micaud, autorisation de passage (1888-1958). Rue de la Cassotte, conduite d'eau (1887, 1897) ; aqueduc (1890). Rue du Chasnot, branchement d'égout (1889-1950). Rue de la Rotonde (1890-1956). Chemins de Brulefoin et de Biquey, passage d'aqueduc (1891-1940). Rue Bac-Ninh, location d'un terrain communal (1892-1921). Chemin des Prés de Vaux (1893-1962). Chemin vicinal n°26, installation d'une conduite d'eau (1894, 1904). Rue d'Arènes, construction d'un escalier en saillie (1895-1950) ; modification de l'escalier menant à l'avenue Siffert : délibération du conseil municipal, pétition, correspondance (1936-1937).
Le chemin vicinal n°5 correspond aux actuelles avenue de Montjoux, rue Weiss et place Beauquier, le chemin vicinal n°26 aux actuelles rues de la Mouillère, des Fontenottes et Fabre.
La rue Kocher était autrefois le chemin de la Combe de Bellevaux.