268W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

268W1-24

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

24 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Chrono courrier n°1 à 454 1999 Chrono courrier PSI (parc scientifique et industriel de Besançon) actuellement TEMIS (technopole microtechnique et scientifique de Besançon) 1994-2001

Cote/Cotes extrêmes

268W3

Date

1994-2001

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.