Travaux d'amélioration de la sécurité : dossier de suivi du chantier (2004-2007), avant-projet (2005), étude de faisabilité (2005), rapports de contrôle technique du chantier (2006-2008), rapports de réunions de chantier (2007-2008), plans de la déclaration de travaux (2008), dossier de suivi du chantier, DOE désamiantage (2008).

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aires de stationnement.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB766-245W_GB770

Date

1982-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Parc de stationnement couvert place Cassin.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB766-245W_GB769

Date

1982-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

CASSIN, René (place)

Mots clés collectivités

BAT-B0930101