22W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB1-23

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

23 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services de la CAGB : Dossiers des réunions avec le Conseil Général du Doubs (rencontres Pdt CAGB/Pdt CG 25), de 25/07/2002 à 28/09/2006. Dossiers des réunions avec la Préfecture (rencontres entre le président de CAGB et le Préfet de région), du 09/07/2002 au 11/01/2006.

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB1

Date

2002-2006

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.