63W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

63W_GB1-24

Date

2002-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,5 ml

24 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Sommaire

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011)

63W_GB 1 à 5

Administration générale (2004-2011)

63W_GB 6 à 19

Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010)

63W_GB 20 à 24

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/04/2013

Présentation du contenu

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011) : 63W_GB 1 à 5 Administration générale (2004-2011) ; 63W_GB 6 à 19 Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010) ; 63W_GB 20 à 24.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions.
- Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010)
- Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010)
- Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009)
- Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010)
- Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010)
- Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009)
- Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion
(mai 2008 à août 2008)

Cote/Cotes extrêmes

63W_GB17

Date

2008-2010

Importance matérielle

aaa

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.