23Z - Fonds de la famille ROLAND, propriétaires du moulin de Thoraise

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Cote/Cotes extrêmes

23Z1-23

Date

1691-1912

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,18 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 08/10/2013

Dernier ajout le 09/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Biens acquis en partage par les frères Nicolas et Jacques ROLAND : actes notariés, extrait de partage.

Cote/Cotes extrêmes

23Z10

Date

1824-1832

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.