3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Travaux d'abaissement des écluses : délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1823, 1825) ; construction d'une écluse à Velotte : arrêtés préfectoraux, listes, correspondance (1824) ; destruction des moulins de la ville : arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1828) ; construction de 4 abreuvoirs sur la rive gauche du Doubs : rapports, procès-verbal d'adjudication, états estimatifs, plans, affiche, correspondance (1829-1832) ; réparation du barrage de Tarragnoz : correspondance (1830-1831) ; réfection des pilotis de l'abreuvoir du Saint-Esprit : correspondance (1836) ; construction de la maison éclusière de Saint-Paul : correspondance (1837) ; construction d'un bureau de perception des droits de navigation à Clerval : correspondance (1839).

Cote/Cotes extrêmes

3O10

Date

1824-1839