Forêts de Chailluz, Aglans et Bregille, plainte concernant la mauvaise gestion et projet de remplacement des gardes forestiers par un cantonnier spécial : délibération du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, rapports, notes, correspondance (1868-1869) ; gestion et exploitation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de récolement, procès-verbaux d'infractions, permis d'exploiter, état des procès-verbaux d'infractions dressés, soumissions, cahier des charges, affiches, notes, correspondance (1868-1876).

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2N - Bois

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N25

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N18

Date

1868-1876