639W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

639W1-96

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 ml

96 unités de description

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service sport devient la Direction des Sports en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/03/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Office Municipal des Sports, commissions : comptes rendus (1987-2009).
1ère commission, commission d'étude des critères de répartition des subventions aux sociétés sportives amateurs (2000-2006).
2ème commission, commission d'étude et de répartition des plannings d'utilisations sportives (1994-2009). 
3ème commission, commission de la communication et des manifestations (1992 - 2008) , 
4ème commission, commission du sport au féminin (2002-2008).
5ème commission, commission du sport, de la santé et du handicap (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

639W8

Date

1987-2009

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.