Etude de la source d'Arcier et de son bassin versant (Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt, service d'aménagement des eaux, février 1985). Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteurs ouest et nord 2ème tranche : règlement et documents graphiques (décembre 1978-janvier 1982). Programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1969 ?).

Aide à la recherche

180W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

180W1-59

Date

1947-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

59 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

180W55

Date

1969-1985

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques