1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J271 - 1J275

Date

1800-1924

Balayage des rues, marché avec la Société de secours et patronages : projet de convention, rapport, correspondance (1872, 1874, 1876) ; adjudication de l'enlèvement des balayures et immondices de la ville et de l'enlèvement des produits du coche des abattoirs : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, rapports, cahiers des charges, plan, affiches, correspondance (1881-1885) ; adjudication de l'enlèvement des produits du balayage : arrêté municipal, rapport (1889) ; modification du règlement : arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, correspondance (1889, 1896) ; mesures à prendre en cas de neige : affiches (1889, 1897).

Cote/Cotes extrêmes

1J272

Date

1872-1897