35W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

35W_GB1-9

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

9 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Association Habitat et Développement Local du Doubs (HDL), relations avec la CAGB, dossiers de suivi des années 1998 à 2006 : statuts de l'association (2001), comptes rendus des assemblées générales et des conseils d'administration, demandes de subvention de l'association auprès de la CAGB (2003-2005), comptes annuels, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

35W_GB2

Date

1998-2006

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Présentation du contenu

Le District puis la CAGB font partie du Conseil d'Administration de HDL.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.