Aide à la recherche

133W_GB : demandes de subventions (reçues et accordées) pour des manifestations sportives, culturelles ou touristiques ; relations avec les partenaires de la CAGB.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.80 ml, 18 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention ; dossiers de suivi et relations avec les partenaires sportifs et culturels de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB16-133W_GB17

Date

2008-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Equipements fluviaux, suivi des marchés publics : mission de gestion des équipements fluviaux communautaires du Grand Besançon (2012TS001) ; création, réalisation et pose d'ensemble de panneaux sur le site du port d'agglomération (10 - 420).

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB16

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable