Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Faubourg Rivotte, demande d'autorisation de l'atelier de teinturerie de M. Payard et Chantepie pour construire un égout : arrêté, correspondance (1848) ; construction d'un égout : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, contrat de bail, dossiers de marchés, rapport, pétition, plans, correspondance (1901-1920) ; construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de la fontaine dans le Doubs : correspondance (1908-1909).

Cote/Cotes extrêmes

1O280

Date

1848-1920