Déplier tous les niveaux
Série M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2004
Dernier ajout le 15/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Bibliothèque municipale, actuelle Bibliothèque d'étude et de conservation.
Agrandissement, acquisition de deux maisons : extrait des minutes du Secrétariat d'État (1810) ; lancement des travaux : procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, affiche, correspondance (1819-1821) ; acquisition d'une partie de la maison du marquis de la Perrière : copie d'acte de vente, plan, correspondance (1820) ; acquisition d'un terrain appartenant à M. Caillon : ordonnance royale, actes de vente, affiche, correspondance (1820-1835) ; acquisitions de terrains appartenant à la veuve Duchon : plans, correspondance (1821, 1835-1837) ; réclamations de M. Détrey sur le projet prévu : accord, correspondance (1822) ; acquisitions sur les propriétés de M. Demogé et du marquis de la Perrière : ordonnances royales, extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, délibération du conseil municipal, acte de vente, plans, correspondance (1820-1891).