4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M79-4M82

Date

1807-1942

Agrandissement, acquisition de deux maisons : extrait des minutes du Secrétariat d'État (1810) ; lancement des travaux : procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, affiche, correspondance (1819-1821) ; acquisition d'une partie de la maison du marquis de la Perrière : copie d'acte de vente, correspondance (1820) ; acquisition d'un terrain appartenant à M. Caillon : ordonnance royale, acte de vente, affiche, correspondance (1820, 1826-1828) ; réclamations de M. Détrey sur le projet prévu : accord, correspondance (1822) ; acquisitions sur les propriétés de M. Demogé et du marquis de la Perrière : ordonnances royales, extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, délibération du conseil municipal, acte de vente, plans, correspondance (1820-1883).

Cote/Cotes extrêmes

4M80

Date

1810-1883