Ecole Granvelle. - Construction : dossier d'expropriation (copie, 1994-1996) ; étude de l'atelier d'urbanisme relative à la recherche d'un site de substitution à l'école de l'Arsenal (tombant dans l'emprise de l'extension du palais de justice, 1992) ; dossier de presse (1996) ; comptes rendus de réunions de chantier (1996-1997) ; correspondance (avec notamment les personnes frappées d'expropriation, 1996-1996) ; concours d'architecture et d'ingénierie : pièces diverses 1993) ; délibérations du conseil municipal (1994). Voir également 456W81

Aide à la recherche

456W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.