Point sur les démarches effectuées par la municipalité : notes, correspondance (1824, 1830) ; projet : rapports, correspondance (1825-1838) ; souhait de la Chambre de commerce de Besançon que le projet aboutisse : correspondance (1826) ; pétition des habitants du quartier de la place Labourey pour obtenir une modification du projet (1826) ; souscription d'un emprunt : délibérations du conseil municipal, devis, plans, correspondance (1826, 1831-1833) ; observations sur le projet : rapports, correspondance (1838) ; pétition des habitants des rues Battant, Charmont et d'Arènes contre le projet (s.d.).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M45-1M54

Date

1824-1844

Cote/Cotes extrêmes

1M45

Date

1824-1838