Déplier tous les niveaux
Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques
Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr
Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que le nombre des imprimeurs de la généralité et province de Franche-Comté, sera et demeurera fixé à celui de huit
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21161 (98)
Caractéristiques physiques
text; monographie imprimée; monographie imprimée
4°; Nombre total de vues : 4
France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte Éditeur(s) : (Paris)
[Acte. 1759-05-12. Versailles]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1
voir la notice
domaine public; public domain
Langue des unités documentaires
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb336979794