1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M120-1M144

Date

1793-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M138-1M142

Date

1919-2012

Aménagement des abords : arrêté préfectoral, factures, devis, plans, correspondance (1924-1925) ; pose de panneaux en bronze pour graver le nom des morts : correspondance (1926) ; réfection : délibération du conseil municipal (1947).

Cote/Cotes extrêmes

1M141

Date

1924-1947