4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-14

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Caisse de crédit municipal de Besançon : registre des délibérations du conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

4Q14

Date

1950-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable