649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W1-23

Date

1999-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

23 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/05/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360)

(à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)

Cote/Cotes extrêmes

649W17

Date

2000

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.