102W_GB : Dossiers de demandes de subventions pour des manifestations à caractère culturel ou sportif ou pour des écoles de musique.

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Cote/Cotes extrêmes

102W_GB

Date

2008-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.10 ml, 9 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2016

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions (acceptés ou refusés) pour des opérations entrant dans le cadre des fonds "Manifestations" ou "Ecoles de musique".

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

102W_GB1-102W_GB6

Date

2008-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossiers de demandes de subventions refusés pour les années 2008 et 2010.

Cote/Cotes extrêmes

102W_GB1

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation