3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q13 - 3Q45

Date

1792-1955

Comptabilité : budget supplémentaire, correspondance (1936, 1946) ; souscription d'emprunts : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission administrative des hospices civils, rapport, notes, correspondance (1937-1954) ; demandes de subventions : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1940-1954).

Cote/Cotes extrêmes

3Q37

Date

1936-1954