2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Recettes diverses : loyers à percevoir par la ville (1863-1871) ; droits des échoppes (1825-1858) ; droits de voirie (1857-1880) ; concessions dans les cimetières (1844-1874) ; amendes de police (1799-1809) ; droits d'expéditions de timbre (1797-1799) ; droits d'expédition des actes de l'état civil (1860-1870) ; droits de timbre (1797-1799) ; abonnement aux eaux de la ville (1874-1879) ; coupes de bois. Aliénations (1855-1876)

Cote/Cotes extrêmes

2L216

Date

1797-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable