HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance, rapport annuel de la mission d'information des habitants et de suivi social (SEDD, 1984), convention préfecture/OPHLM relative à l'accueil des ménages en difficultés dans le parc social (1984, copie), convention Ville/SEDD. Travaux de la 3ème tranche concernant l'aménagement des abords des bâtiments B2 et B3 : devis estimatif, plan de situation, état des lieux des réseaux, plan des travaux, plan d'implantation, assainissement. Diagnostic thermique pour les chaufferies Nord et Sud : correspondance, rapport sur les installations, étude technique sur la chaufferie Nord, diagnostic technique sur les chaufferies Nord et Sud (1981). Dossier technique : pré-dossier avec proposition d'aménagement, projet détaillé, diagnostic technique et proposition d'aménagement (1980).

Aide à la recherche

456W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.