7W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1-33

Date

1994-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,75 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Sommaire

TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.

COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.

TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.

VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.

COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.

ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.

HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5

MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.

SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon : notes et documents de travail de la chargée de mission, dossier relatif aux modalités de participation financière du District auprès des communes (convention avec l'ONF, extraits des délibérations du Conseil Communautaire, correspondance), correspondance, notamment relative aux subventions, comptes-rendus de réunion du SDRP, convention originale, documents relatifs aux associations de randonnées, dossier sur les sentiers pédestres classés par commune (pour leur financement), documents de travail, comptes-rendus de réunion avec les communes, relations avec l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain (APIEU).

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB18

Date

1996-1998

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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