1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M82-1M83

Date

1889-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Construction : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception provisoire, rapport, devis, plan, correspondance (1903-1912) ; signature du contrat de bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1907-1922) ; travaux : plan, correspondance (1923-1924) ; augmentation du loyer : délibérations du conseil municipal, correspondance (1926-1927) ; réfection des peintures : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1928-1929) ; état des lieux (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

1M83

Date

1903-1929