64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de fourniture et service n°07/193, campagne de lavage en nombre de conteneurs d'apport volontaire : dossier de marché (2007). Marché de fourniture et service n°01/13, mise en place du portail Web du Grand Besançon - Fourniture de logiciel et de prestation (2002) + Convention constitutive de groupement de commandes : dossier de marché. Marché de fourniture et service n°04, réalisation de films/reportages relatifs aux activités de la CAGB et compression numérique et duplication de ces courts métrages : dossier de marché(2004). Marché de fourniture et service n°09/359, mise en œuvre d'une rupture de charge pour le transport des déchets recyclables (hors verre) issus des collectes sélectives : dossier de marché (2009). Marché de fourniture et service n°09/358, levée topographique du secteur d'étude de la future ZAC TGV à Auxon : dossier de marché (2009). Marché de service, collecte en porte à porte des ordures ménagères incinérables pour la période du 01/01/2006 au 31 mars 2006 comprenant les lots 1, 2 : dossier de marché (2005). Marché de fourniture et service n°08/313, fourniture de conteneurs semi enterrés d'une capacité de 3 à 5 mètres cubes destinés à la collecte sélective des déchets ménagers : dossier de marché (2007).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB22

Date

2004-2009

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.