4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

École protestante du Saint Esprit, travaux de réparations : délibération du conseil d'administration des Hospices civils, rapports, procès-verbaux d'adjudications, contrat de bail, dossiers de marché, soumissions, plans, affiches, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4M41

Date

1841-1875