Suivi du dossier Marnières : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 31/08/2007 20/11/2008. Suivi du dossier Portes de Vesoul : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 24/07/2007 19/12/2008. Suivi du SMAIBO (Syndicat Mixte Aire Besançon Nord Ouest) : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 02/07/2007 06/11/2008.

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31W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB10

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières