2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J102 - 2J111

Date

1793-1954

Cote/Cotes extrêmes

2J110 - 2J111

Date

1856-1885

Réglementation : affiches (1856, 1862) ; accidents : rapport, correspondance (1872, 1876-1877) ; demande d'autorisation pour exercer la profession de cireur de chaussures sur le parvis et aux abords de la gare Viotte : correspondance (1876) ; interruptions de circulation : correspondance (1878-1883) ; demandes d'autorisation pour exercer comme portefaix à la gare Viotte : rapports, correspondance (1885).

Cote/Cotes extrêmes

2J111

Date

1856-1885