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1L - Comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité 1946 : legs, Avocats, Aglans, Port Fluvial, recensement, HBM, Dons (à signaler : Facture pour un diplôme de citoyen d'Honneur pour René PAYOT et le colonel John Guy STROHM (22 mars 1946), Assurance pour les Bains Douches mentionnant un acte de vente chez Me RANDOT, notaire à Besançon et factures des fournitures à ces mêmes bains douches, Factures pour de grands travaux contre le chômage quai de Canot, Factures d'acquisition de terrains à Rosemont pour construire des HBM)

Cote/Cotes extrêmes

1L1112

Date

1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales