465W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

465W1-39

Date

1945-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

39 unités de description

Origine

SERVICE DOCUMENTATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Avant 2001, le Centre de la Documentation était rattaché au secrétariat général. En 2003, il devient le Service de la Documentation rattaché à la Direction Coordination Administrative. Il est un service commun de la Ville et de la CAGB depuis 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2007

Présentation du contenu

Dossiers d'élections constitués par M. Jean Defrasne, adjoint au Maire de 1959 à 1989

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Livre d'or des habitants de Besançon morts pour la France au cours des guerres 1914-1918, 1939-1945, de la campagne d'Indochine et des "opérations de maintien de l'ordre en Afrique du Nord" : livre d'or, épreuves, délibération du conseil municipal, correspondance (1959) avec additif (1970) ; "Liste des enfants de Besançon morts pour la justice et le droit pendant la Grande Guerre 1914-1918 : deux affiches (sans date)

Cote/Cotes extrêmes

465W16

Date

1959-1980

Origine

SERVICE DOCUMENTATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.