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206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB62-206W_GB71

Date

2004-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plans d'aménagement urbain. - PLU (Plan local d'urbanisme) multicommunal Auxon-Dessus, Auxon-Dessous, Geneuille et Cussey-sur-l'Ognon, élaboration : comptes rendus de réunions, notes internes, documents de travail, correspondance (2009-2010). PADD (Plan d'aménagement et de développement durable) multicommunal secteur Nord, élaboration : rapport, notes internes, documents de travail (2010, 2012-2013).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB66

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable