9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour les années 1996-1997 : bilan des opérations de compostage individuel relatif au suivi des pratiques réalisé par Florence Nevers sur le suivi des "opérations compostage 1996" réalisé en septembre 1997, enquête de l'APIEU intitulée "Opération compostage 1996", convention entre l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et le District du Grand Besançon (juin 1996, originale), avenant à la convention (septembre 1997, originale), correspondance, bilan des opérations menées 1996-1997, résultats statistiques des enquêtes sur les pratiques de compostage individuel, proposition de Gardigame pour le marché relatif à la fourniture des composteurs individuels.

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : bilan de l'opération 1998, plaquettes de communication " Composter son jardin, c'est facile !".

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB6

Date

1996-1997

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.