1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O419-1O421

Date

1877-1914

Travaux de construction et d'entretien : arrêtés préfectoraux, rapports, états estimatifs, plan, affiches, correspondance (1879-1888) ; signature de conventions avec le Génie pour l'entretien des chemins desservant les ouvrages militaires de Besançon : conventions, rapports, liste, plans, correspondance (1885-1907).

Cote/Cotes extrêmes

1O419

Date

1879-1907