3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Chapelle Saint Richard (dans l'église Saint Jean-Baptiste) Acte de fondation (1652) ; Institution de chapelain pour Nicolas Billerey, chanoine métropolitain (parchemin - 1654) ; Institution de chapelain pour Pierre-François d'Orival, clerc tonsuré (parchemin - 1670) ; Legs de 600 livres à la chapelle par Pierre-François d'Orival (1687) ; Institution de chapelain pour Jean-Baptiste d'Orival, prêtre (1688) ; Quittance d'un legs à la chapelle par Charlotte-Denise Mathey (1701) ; Legs de deux vignes par Jean-Baptiste d'Orival (1709) ; Institution de chapelain pour Nicolas-Marin d'Orival (parchemin - 1709) ; Lettres de dispense d'âge pour Jean-Baptiste-Ferréol d'Orival pour devenir chapelain (parchemin - 1710) ; Bulles d'institution de chapelain pour Jean-Baptiste-Ferréol d'Orival (parchemin - 1710) ; Prise de possession par Jean-Baptiste-Ferréol d'Orival, clerc tonsuré (1711).

Cote/Cotes extrêmes

3Z101

Date

1652-1711

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable