588W

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Cote/Cotes extrêmes

588W1-23

Date

1997-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,1 ml

23 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Etudes préalables pour la construction du collecteur nord ouest : délibérations du conseil municipal, plans, étude d'urbanisme, schéma d'urbanisme, (1997). Collecteur nord ouest, publicité : articles de presse (2000-2001). Découverte de Futs de Bitume sur le chantier de la rocade nord-ouest : rapport (2000). Collecteur Nord ouest, négociation de la direction départementale de l'équipement et ville de Besançon et conventions de travaux supplémentaires : compte-rendu de visite, correspondance, conventions d'entretien et d'intervention, (2000-2004). Collecteur nord ouest, prise en compte des modes doux : correspondance, plans (2001- 2003). Collecteur nord ouest, éclairage public : correspondance, plans (2001-2003). Collecteur Nord-ouest, espaces verts : correspondance, notes (2002). Collecteur Nord-ouest, fibre optique : correspondance, plans (2001). Collecteur Nord-ouest, signalisation : correspondance, notes (2001-2003). Collecteur Nord-ouest, contrat plan état région et programme ATSR : convention, correspondance, notes, rapport (2003). Convention de passage dans les emprises SNCF : convention, correspondance, délibération du conseil municipal (1999).

Cote/Cotes extrêmes

588W20

Date

1997-2004

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.