1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1Q1-33

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

33 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bureau de bienfaisance : administration et comptabilité, états de situation détaillés des recettes et dépenses dressés trimestriellement par le receveur (1821-1849, lacunes) ; Balances des comptes du grand Livre (1828-1862, lacunes) ; procès-verbaux de clôture des livres et vérification de la caisse du receveur par le Maire, du service, par le receveur général (1827-1867, lacunes).

Cote/Cotes extrêmes

1Q13

Date

1821-1867

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable