768W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

768W1-5

Date

1994-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Supports de communication : dossiers d'élaboration (2008) Documents produits par la ville : Nature

Cote/Cotes extrêmes

768W3

Date

2004-2008

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.