284W

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Cote/Cotes extrêmes

284W1-64

Date

1909-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,2 ml

64 unités de description

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/11/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

Cote/Cotes extrêmes

284W1

Date

1953-1957

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques