Chalèze.- Plaine de Chalèze, réalisation de travaux de prospection : délibérations du conseil municipal, mémoire justificatif, autorisations de travaux, rapport, plan, correspondance (1945-1948). Station de pompage, construction : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimation, promesses de vente, rapports, devis, détail estimatif, plans, notes, correspondance (1921-1922) ; modernisation : délibération du conseil municipal, rapports, pièces des dossiers présentés par les candidats, plan, schémas, correspondance (1951-1952, 1957).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N45 - 3N57

Date

1804-1958

Cote/Cotes extrêmes

3N51

Date

1921-1957