928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

Cote/Cotes extrêmes

928W49

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Rue des Graviers blancs (1993-2006) ; route de Gray (1987-1996) ; rue Grenot (2005-2006) ; rue de la Grette (1987-2007) ; rue Grignard (1990-2004) ; rue Gropius (2000) ; rue Grosjean (1994-2005) ; rue du commandant Guey (1991-2001) ; place Guyon (2005) ; rue Haag (1986-2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006