1W

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1W1-6

Date

1920-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

6 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1963

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Documents retraçant la vie urbaine de Besançon : texte tiré de la vie urbaine de Mr POETE. Document retraçant l'histoire de Besançon de 58 avant J.C. au 8 septembre 1944. Document recensant la population de Besançon et de son agglomération années 1876, 1881,1921 et 1936 Document recensant le choix des communes par rapport à un groupement d'urbanisme dès 1936 1947-1948 Bulletins officiels 1946-1950 Rapport BOUTTERIN : plan d'aménagement 1944-1958 Plan d'aménagement de Besançon : plan topographique, plans avec les divers projets de modification de l'époque en couleur 1956 Extrait de la délibération du Conseil municipal du 11/02/1957 1957 Dossier de la Ville de Besançon sur son projet d'aménagement : programme d'aménagement 1958-1959 Feuillets faisant référence à des décrets sur l'urbanisme et notes pour adapter ses décrets à la ville de Besançon 1958-1962 Groupement d'urbanisme de Besançon : réunions de présentation aux Maires intéressés 12/03/1963 Etude sur le programme de modernisation et d'équipements : Grilles d'équipements 01/12/1963 Revue N° 72 Economie et réalités Franc-Comtoise : Programme de modernisation et d'équipement de la Ville de Besançon 07/08/1964 Arrêté ministériel des affaires culturelles et de la construction pour un secteur sauvegardé pour la sauvegarde du caractère historique, esthétique et de sa restauration & 31/12/1964 Compte rendu du groupe de travail chargé de l'élaboration du plan de sauvegarde de BATTANT 10/11/1972 ZUP de Planoise : note de présentation sommaire 21/09/1965 ZUP de Planoise : note de présentation avec historique et géographique et étude sur le secteur d'implantation, perspectives commerciales et industrielles 1966 ZUP de Planoise : Avant projet Espaces verts du Quartier des Epoisses numéroté de 1-11 (mq N°8) 1966 Divers documents de réunions de travail du GU de Besançon sur les problèmes auto-routiers : dates 30/06/1967, 12/07/1967, 21/09/1967, 25/10/1967, 23/11/1967, 20/12/1967+Plan sommaire des études sociologiques , démographiques et économiques relatives au schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de Besançon et livret "Expérience de Besançon"(document/rapport pour le ministère de l'Equipement) 1967 Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) documents faisant état de 10 ans d'activité 1958-1968 ZUP de Planoise : divers plans de situation, d'implantation et d'évolution démographique 1965-1974 SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon : Rapports et comptes-rendus de la sous-commission infrastructure à l'aide d'un document du centre d'études économiques régionales de Franche-Comté (schéma directeur des données démographiques et sociologiques avec situation et perspectives) + différents courrier de l'ingénieur des ponts et chaussées 1968 Livret de textes d'intérêt général sur la "Loi d'orientation Foncière" (loi N° 67-1253 du 30 décembre 1967) 1968 Arrêté préfectoral "programmes de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon" du 24/09/1969 1969 Programmation et études financières dans l'élaboration des programmes d'équipement 1969 Différents courriers échangés entre les instances concernées par le SDAU 1969 divers Plans du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Besançon dont celui retenu par le conseil municipal le 20 juin 1969.

Cote/Cotes extrêmes

1W1

Date

1920-1974

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés typologiques